Décisions et arrêtés du Maire

La liste des arrêtés est disponible ci-dessous :

Arrêté – Empiètement chaussée – 5 rue de Saint-Péran – M. ZAMBITO-MARSALA

Arrêté – Stationnement interdit – Rue des Jardins Carrés – MACÉ Déménagement

Arrêté – Circulation alternée – 4 rue de Montfort – BDR

Arrêté – Occupation temporaire du domaine public – Drone – Festival XL AIR

Arrêté – Route barrée- rue de la Hunaudière – Festival XLAir

Arrêté – Route barrée- Routes Le Patis du Clos Riet et Le Clos Riet – Festival XLAir

Arrêté – Route barrée- rues des Sports Saint-Laurent La Forêt – Festival XLAir

Arrêté -Route barrée- Route dite de la Chapelle Es Oresves – Festival XLAir

Arrêté -Stationnement interdit rue André Leclerc – Festival XL’AIR

Arrêté – Empiètement chaussée – 4 rue du Patis Fauvel – AXIANS

Arrêté – Pour permis de stationnement travaux – 10 rue des Vignes – SAYSANA

Arrêté – Route barrée- rue des Pinsons- Fête des voisins

Arrêté – Route barrée 28.06.2023- La petite Mare Pichot – SETAP TP

Arrêté – Circulation alternée – 14B rue de Saint Péran -BOUYGUES

Arrêté – permanent interdiction baignade – Etang du Guern- 2023

Arrêté permanent limitation 30 RD 62 Bréal

Arrêté – 10 rue de Bréal à Talensac

Arrêté – Règlement de la pêche 2023

Arrêté – Empietement chaussée – 41 Clos Touvas – Ewin Services

Arrêté – Empietement chaussée – 11 Crabassou – Ewin Services

Arrêté – Empiètement chaussée – Talensac- RConnectik

Arrêté – permanent interdiction 3.5 tonnes – Métairie du Coudray- 2023

Arrêté – municipal règlementant la pêche à l’étang du Guern

Arrêté – permanent pour 2023 pour les interventions de CITEOS concernant l’éclairage sur la commune

Arrêté – permanent PÉROTIN TP 2023

Arrêté permanant – SAUR 2023

Arrêté – Portant modificatif de limites d’agglomération route dite « de l’Ambas » à Talensac

Arrêté – Liste des communes rurales D’Ille-et-Vilaine

Arrêté – D’autorisation d’ouverture au public du terrain de football

Arrêté – Regroupement régies photocopies pêche et location de salles

Arrêté – Suppression régie centre de loisirs

Arrêté – Autorisation d’ouverture MAM MA MIA


Arrêtés préfectoraux

Arrêté préfectoral

Arrêté Préfectoral – Résultat du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

Sécheresse :

Arrêté portant sur la limitation volontaire ou l’interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l’eau en Ille-et-Vilaine


Liste des décisions du Maire :

2023

2022

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×